Mentions légales

Dernière Mise à jour le 15 juin 2019.

Le présent site est édité par La Société Otily dont le siège social se trouve au 1300 route des Crêtes, 06560 Sophia Antipolis - FRANCE.


Droits d'auteur, propriétés intellectuelles et marques déposées

Otily, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit sans accord préalable de la société Otily fera l'objet de poursuites judiciaires.

Le présent site constitue une œuvre dont la société Otily est l'auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées et sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la société Otily ou de tiers ayant autorisé la société Otily à les utiliser. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la société Otily, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon. Ce site web a fait l'objet d'un dépôt horodaté auprès d'un huissier de justice sous le numéro 5JF81A3. Toute reproduction, même partielle fera l'objet de poursuites judiciaires.

Tous les matériels contenus sur ce site n'appartenant pas à Otily (photos, images, codes source, logos, produits ou marques citées, …) sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.


Direction de la publication et responsabilité éditoriale

Les informations présentes sur ce site web n'engagent pas contractuellement la société Otily. La société Otily décline toute responsabilité sur les décisions qui pourraient être prises à partir de ces informations.
Email général : - Tél :


Conditions d'utilisation

Le présent site ne peut être utilisé que sous réserve du respect des présentes conditions d'utilisation et mentions d'avertissement. En conséquence, l'utilisation du site en vaut acceptation. Les informations légales et conditions d'utilisation étant mises à jour régulièrement, tout utilisateur du site est invité à consulter notre page "Mentions légales" ici présente à l'occasion de chaque connexion au site.

Tout utilisateur du site reconnaît et accepte expressément que l'utilisation du site se fait à ses risques et périls. L'utilisateur est seul responsable pour tout dommage subi ou toute perte de données consécutifs à la consultation du site. La Société Otily ne pourra en aucun cas être responsable en cas de dommages directs et/ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité d'y accéder (mauvais fonctionnement, erreur d'affichage et/ou d'exécution, interruption, virus informatique, perte de données etc.). L'utilisateur s'engage, sous peine d'engager sa responsabilité civile ou pénale, à ne pas utiliser ce site pour afficher ou transmettre, de quelque manière que ce soit, tout contenu illicite, nuisible ou violant tout droit de propriété intellectuelle et/ou de la personnalité, ou tout contenu contenant des virus informatiques conçus pour interrompre, détruire ou altérer les fonctionnalités du site.


Liens

Le site Otily peut inclure des liens vers d'autres sites web ou sources externes. La Société Otily ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur et à partir de ces sites ou ces sources.

La société Otily autorise la mise en place d'un lien hypertexte en direction de ce site pour tous les sites, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique ou de manière plus générale pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. L'ancre du lien hypertexte ainsi que les contenus (visuel, audio, textuel et autre) adjacents à ce lien ne doivent en aucun cas utiliser des termes négatifs et/ou ayant pour objectif de nuire à la réputation de ce site web ou plus généralement de la société Otily ainsi que de ses salariés et équipes dirigeantes.


Utilisation des cookies

Ce site web utilise des "cookies" à des fins statistiques et techniques, dans le but notamment d'améliorer la navigation et la pertinence du contenu pour chaque utilisateur. Les cookies récoltés ne nous permettent pas de vous identifier personnellement. Il vous est possible de vous opposer à l'enregistrement de cookies en désactivant cette fonction de votre navigateur dans les préférences de celui-ci.


Google Analytics et autres services Google

Ce site web utilise Google Analytics, un service analytique Web fourni par Google, Inc. ("Google"). Google Analytics utilise des "cookies" qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur afin d'aider le site Web à analyser la manière dont les utilisateurs font usage du site. Les informations générées par le cookie concernant votre utilisation du site web (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur ses serveurs aux Etats-Unis. Google utilisera ces informations aux fins d'évaluer votre utilisation du site web, de compiler des rapports sur l'activité du site web à destination des exploitants du site web et de fournir d'autres services se rapportant à l'activité du site web et à l'usage d'Internet. Google pourra également communiquer ces informations à des tiers lorsque cela est requis par la loi ou lorsque ces tiers traitent les informations pour le compte de Google. Google, s'engage à ne pas associer votre adresse IP à d'autres données détenues par Google. Vous avez la possibilité de refuser l'usage de cookies en sélectionnant les consignes requises sur votre navigateur. Veuillez cependant noter que si vous agissez de la sorte, il est possible que vous ne puissiez plus utiliser la totalité des fonctionnalités de ce site Web. En utilisant ce site web, vous acceptez que Google traite des données vous concernant de la manière et aux fins décrites ci-dessus.


Cookies et sessions

Nous pouvons être amenés à utiliser vos données de navigation par le biais de cookies gérés par un partenaire. Les données utilisées sont strictement anonymes et font l’objet d’un traitement purement statistique. Ainsi vous pourrez voir s’afficher des bannières personnalisées vous proposant des produits similaires ou complémentaires de ceux déjà consultés et disponibles sur les sites de la société Otily SAS. Si vous ne souhaitez plus voir ce type de bannières apparaître et/ou obtenir davantage d’informations sur ce procédé, il suffit de vous rendre aux adresses suivantes :

Google : https://www.google.com/policies/privacy/
NAI : http://www.networkadvertising.org/managing/opt_out.asp"


Données personnelles

Afin de vous fournir des informations complémentaires sur nos offres et services, nous pouvons vous demander de nous fournir des informations et données personnelles. La collecte de ces informations a pour but unique de permettre la communication avec vous. En nous donnant ces informations (généralement via la validation d'un formulaire d'enregistrement) vous acceptez de recevoir nos propositions et informations par courrier électronique et/ou tout autre moyen de communication (appel téléphonique, fax, lettre postale etc.). Toutes les informations que vous nous communiquez sont stockées sur nos serveurs sécurisés. Aucune information que vous nous confiez n'est transmise à un tiers, dans quelque but que ce soit.

Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par courrier à l'adresse : Otily, 1300 route des crêtes 06560 Sophia-Antipolis.

Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant.


Hébergement du site

L'hébergement de notre site web est assuré par la société PHPNET : PHPNET, 116 route de Meylan - 38330 BIVIERS - FRANCE - Site Web : http://www.phpnet.org.


Accès au service

Otily SAS se réserve le droit de refuser l'accès à ses services, unilatéralement et sans notification préalable, à tout utilisateur fournissant des données erronées, incomplètes et/ou exerçant une activité entrant dans le champ de compétences de la société Otily.

En poursuivant votre navigation, vous acceptez nos CGU et l'utilisation de cookies pour disposer de contenus adaptés à vos centres d'intérêt et améliorer votre expérience sur le site.